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ARTEHIS : Archéologie, Terre, Histoire, Sociétés

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J'achète

 

Tout achat doit faire l’objet d’un bon de commande préalable, aucune régularisation ne pourra avoir lieu en cas de non-respect de cette règle.
Pour certains types d’achats, il existe des marchés. Nous avons l’obligation de passer par ces marchés, l’agent comptable se réservant le droit de ne pas payer les factures hors marché. Les achats soumis au marché sont (liste non exhaustive) :

-  Les ordinateurs, les consommables informatiques (cartouches…) ;
-  Les bons de transport : train, avion (à l’UB et au CNRS) et hébergement (uniquement au CNRS) ;
-  La papeterie, le papier.

Pour tout autre achat, selon le montant global, certaines règles sont à respecter :

-  De 1 à 4 000 euros HT : Fournir un devis et/ou une liste d’achat précise avec le nom et l’adresse du fournisseur.
-  De 4 000 à 14 999 euros HT : 3 Devis comparatifs envoyés à l’UMR - Le choix sera accompagné d’une explication écrite.
-  Au delà de 15 000 euros HT : Nous consulter obligatoirement, le plus rapidement possible, car la procédure est longue : mise en concurrence et publicité obligatoires.

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Université de Bourgogne