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Le directeur de la publication du site Internet est Sabine Lefebvre, Directrice de l’UMR ARTEHIS

Conception
Conseil, élaboration, création graphique, référencement :
Agence interactive i-com, 52 avenue Stalingrad 21000 Dijon

Élaboration des contenus : UMR ARTEHIS
Contact webmaster : sophie.desbois@u-bourgogne.fr

Hébergement : Université de Bourgogne

Avertissement aux utilisateurs

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître :

• avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations
• que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
• qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet.

Gestion des codes d’accès et mots de passe
Certains services interactifs présents sur le site (Intranet) nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services.

Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leurprotection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

Pour des raisons de sécurité, l’accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l’issue de plusieurs tentatives d’accès erronées. L’uB se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur.

En cas de suspension de l’accès, l’uB informera l’utilisateur. Le changement de mot de passe est conseillé au moment de la première connexion pour des raisons de confidentialité, et reste possible à tout moment par la suite. Il est conseillé par ailleurs aux utilisateurs de modifier ce mot de passe régulièrement.

L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’internet et de l’usage des informations en ligne proposées par l’uB dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.

L’Université de Bourgogne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Informatique, fichiers et libertés
L’Université de Bourgogne respecte les dispositions protectrices des droits de l’Homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 – Directive relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’Université de Bourgogne a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

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BP 27877
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Modification de la notice légale
L’uB se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de DIJON (France).